Réglement
ARTICLE 1 – OBJET
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement du cercle des patineurs Livryens club affilié à la Fédération Française de Roller Sports et de compléter les dispositions de ses Statuts.
Il est approuvé par le Comité Directeur et enregistré par l’assemblée générale
ARTICLE 2 – ORGANISATION DU CLUB
Le Cercle des Patineurs regroupe en moyenne 280 patineurs à dominante féminine. Il est dirigé un bureau composé, du président du trésorier général du secrétaire et d’au moins 3 vice-présidents responsable de section.
Pour les questions financières les trésoriers adjoints responsables de section participent aux délibérations et aux orientations du bureau.
Un comité Directeur de 32 personnes, est force de proposition pour définir les orientations du club
En cas de dysfonctionnement du, ou de non-respect des statuts et des règlements l’assemblé générale peut leur retirer la gestion du club.
Le club est découpé en 3 sections, gérées par un vice-président, un trésorier adjoint et un secrétaire. Elles sont réparties de la façon suivante :
- Section Course/loisirs découpés en 5 groupes :
- Cours du Mercredi
- École du Patinage
- Adultes en 2 groupes
- Course réparties en groupes de différents niveaux
- Artistique
- Différents groupes de niveaux en patinage individuel et en patinage de groupe
- Roller In Line Hockey
- Un groupe Adulte
- Un groupe d’adolescent
Le club dispose des créneaux dans 3 gymnases :
- 16h30 sur le gymnase des collèges Léon Jouhaux
- 22h30 sur le gymnase Danton
- 23h sur les deux salles du gymnase du COSEC
Les cours sont encadrés par des entraineurs possédant ou en cours de formation pour le Brevets d’Initiateurs Fédéraux et des Brevets d’Entraîneur Fédéraux
ARTICLE 3 – DOMAINE DE COMPETENCE DES SECTIONS
Les sections sont autonomes, elles sont dirigées par un vice-président qui organise et défini concrètement le fonctionnement de la section conformément aux décisions proposées par le comité directeur et valider par le bureau.
Le vice président de section défini les orientations sportives, planifie et organise les cours et les stages ; il a également en charge la communication, le matériel, la gestion des licences et la représentation de sa section auprès de la ligue. Le vice président peut déléguer une ou plusieurs missions et pour cela organiser un bureau de la section
Elles sont également autonomes financièrement et veillent à assurer leur propre équilibre financier.
Elles doivent impérativement communiquer leur compte de résultat et bilan. Ils s’exécutent obligatoirement du 1er septembre au 31 août de chaque année.
Ces documents font apparaître le nombre et le produit des affiliations ainsi que l’utilisation des reversements effectués par la trésorerie principale du club sur les recettes tirées des licences, aides au développement ou autres.
Les trésoriers surveillent l’exécution du budget. Ils soumettent les pièces comptables, les comptes de gestion et le bilan, au trésorier général, pour approbation par l’Assemblée Générale.
Il prépare le budget de l’exercice (Septembre-octobre) et le soumet pour approbation au Comité Directeur avant présentation à l’Assemblée Générale (janvier). Le bilan est présenté en fin de saison au Comité Directeur (juin) Le budget de la saison est à tous moment accessible par les licenciés qui en font la demande écrite auprès du président du club
L’absence de communication au comité directeur du Cercle des Patineurs Livryens, de ces divers documents est susceptible de constituer un motif de non reversement des recettes de la section.
En cas de dysfonctionnement de la section, ou de non-respect des statuts et des règlements le Comité Directeur du club peut leur retirer la qualité de gestion de la section.
ARTICLE 4 – LICENCE
La licence de la Fédération est unique et permet la pratique de toutes les disciplines de la FFRS, y compris en compétition, quelle que soit la discipline mentionnée sur la licence. Toutefois, il est nécessaire que les autres conditions d’accès à cette pratique en compétition soient remplies, notamment en matière de certificat médical et de qualification sportive.
Toute participation aux épreuves officielles organisées par la Fédération ou ses organes déconcentrés est subordonnée à la possession de la licence annuelle en cours de validité.
Cette obligation s’applique à tous : sportifs, dirigeants et officiels, corps arbitral.
La licence doit être munie d’une photo récente (et en l’absence de photo, être accompagnée d’une pièce d’identité) et présentée lors de toute compétition.
Les licences sont saisies directement par le Cercles des Patineurs Livryens sur le site extranet de gestion des licences.
Chaque année, une nouvelle licence valide le renouvellement de celle-ci pour la saison en cours. Le club vérifie la complétude du dossier avant de procéder à la réinscription
Article 5 – REGLEMENTS SPORTIFS
Les règlements sportifs du cercle des Patineurs Livryens appliquent le Règlement Intérieur et les règlements spécifiques généraux de la FFRS, ceux-ci ayant été approuvés par le Ministère chargé des Sports.
Atteintes à l’Ethique Sportive
Nulle personne ne doit porter atteinte à la morale, à l’éthique, à la déontologie ou l’esprit sportif des compétitions et des entraînements, ni porter atteinte à l’image et à la réputation du cercles des patineurs Livryens.
Toute violation de ces dispositions pourra entraîner des sanctions dans les conditions prévues par les règlements disciplinaires de la fédération.
- RESPECT DES HORAIRES
Les cours respectent les créneaux horaires validés en début de saisons par le comité directeur du CPL. L’entraineur fait en sorte que le gymnase soit ranger et que les licenciés est tous quittés l’aire d’entrainement à l’heure de fin effective du cours
En cas de retard à son cours l’entraineur peut en refuser l’accès au licencié
- RESPECT DE LA SECURITE
L’accès à l’aire d’entrainement est strictement interdit à toutes personnes non autorisé par l’entraineur responsable de l’animation du cours. Selon les gymnases veillez à éteindre les lumières et clore les installations à votre départ (signaler tous problèmes de fonctionnement)
En cas de dégradation de l’équipement et de son matériel du fait de l’association Cercle des Patineurs Livryens, de ses adhérents et de son public, elle sera tenue de prendre en charge les frais de réparation nécessaires.
- COMPORTEMENT
L’association Cercle des Patineurs Livryens par ses représentants (entraineurs responsable de groupe) est responsable du comportement de ses adhérents et de son public pendant la durée de ses activités.
Le non respect des règlements intérieurs des infrastructures utilisées par un membre résident pourra amener l’association Cercle des Patineurs Livryens à prononcer une demande d’exclusion temporaire ou définitive de la personne concernée (conformément au règlement intérieur des gymnases). La tenue vestimentaire doit être adaptée à l’exercice de la pratique sportive
Article 7 – LE MATERIEL
Modalités de location
Le Club propose aux adhérents une location annuelle de matériel suivant les sections (Artistique, Course et Hockey). Le prix de cette location est défini annuellement à chaque Assemblée Générale.
Les responsables du matériel de chacune de ces sections sont tenus de tenir un registre (cahier, tableau etc.) sur leur stock. Ils assurent le renouvellement auprès des licenciés du matériel en cour de saison
Pour les sections Artistique et Course, cette location permet aux adhérents compétiteurs s’entraînant sur des circuits ou piste extérieurs (course en particulier), d’obtenir en début de saison un jeu de roues d’entraînement ainsi qu’un jeu de roulements à billes.
Ce matériel consommable (roues, roulements à billes, entretoises et lacets) peut être renouvelé suivant l’état d’usure après vérification d’un entraîneur et du responsable du matériel ou de section (Artistique, Course).
En cas de casse de matériel et sur acceptation du responsable de section, l’adhérent pourra renouveler l’achat de la pièce détériorée suivant les conditions initiales.
Les tarifs de location sont relatifs à une durée d’utilisation du matériel sur une année.
En fin de saison, le club se réserve le droit d’encaisser la caution si le matériel n’est pas restitué ou est détérioré.